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논문 기본 정보
- 자료유형
- 학술저널
- 저자정보
- 발행연도
- 2015.2
- 수록면
- 265 - 289 (25page)
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Le regime de l"inexecution contractuelle (art. 1146 a 1155 du Code civil) existe en presence d"un contrat inexecute, mal execute, ou avec retard. La loi accorde au creancier un ≪remede≫, selon l"expression du droit commun, consistant en priorite dans l"execution en nature, sinon, lorsque celle-ci n"est plus possible, ou ne presenterait plus d"interet pour le creancier, ce fait -donne naissance a une action en dommages et interets, permettant au creancier d"obtenir l"equivalent monetaire de l"execution. Ce regime est generalement denomme la ≪responsabilite contractuelle≫ distinguee par la responsabilite extracontractuelle.
La responsabilite contractuelle implique trois elements: le prejudice ou le dommage, la faute(le manquement contractuel) et le lien de causalite entre le prejudice et la faute.
En premier lieu, le dommage est compose des obligation de moyens et de resultat. Les obligations de moyens sont celles dans lesquelles le debiteur promet d’apporter tous ses soins et diligences a sa mission. Par contre, les obligations de resultats sont celles dans lesquelles le debiteur s’engage a fournir un resultat. En depit de cette distinction, en realite il n’est pas clair de la faute du debiteur et la loi ou la jurisprudence distinguait trop rarement ces deux moyens. Une hierarchi tripartie de faute connue par l’ancien droit etait abandonnee et recreee en quatre mais elle est rendue incertaine par l’emploi. La faute est composee des fautes volontaires, faute lourde, faute simple et faute legere. La premiere faute precisee est distinguee trois sortes: la faute intentionnelle, la faute inexcusable et la faute dolosive.
En deuxieme lieu, tous les dommages peuvent se ranger en trois grandes categories : dommage materiel ; dommage moral ; dommage corprel. L’article 1149 du Code civil precise, au sujet du dommage materiel qui est le plus frequent, qu’il comprend non seulement les pertes subies, mais encore le gain manque. L’article 1150 du Code civil li,ite en principe la reparation au dommage previsible lors de la conclusion du contrat. Et le droit anglais connait depuis longtems sous le nom de mitigation, le devoir pour le creancier de reduire autant qu’il le peut le dommage dont le debiteur devra l’indemniser.
Au dernier lieu, il est necessaire d’existence de lien de causalite entre deux, le dommage et la faute. L’article 1151 du Code civil prevoit qu’en toute occurrence, meme en cas de faute dolosive, le creancier ne peut demander reparation que du prejudice qui est une suite immediate et directe de l’inexecution de la convention.
La responsabilite contractuelle implique trois elements: le prejudice ou le dommage, la faute(le manquement contractuel) et le lien de causalite entre le prejudice et la faute.
En premier lieu, le dommage est compose des obligation de moyens et de resultat. Les obligations de moyens sont celles dans lesquelles le debiteur promet d’apporter tous ses soins et diligences a sa mission. Par contre, les obligations de resultats sont celles dans lesquelles le debiteur s’engage a fournir un resultat. En depit de cette distinction, en realite il n’est pas clair de la faute du debiteur et la loi ou la jurisprudence distinguait trop rarement ces deux moyens. Une hierarchi tripartie de faute connue par l’ancien droit etait abandonnee et recreee en quatre mais elle est rendue incertaine par l’emploi. La faute est composee des fautes volontaires, faute lourde, faute simple et faute legere. La premiere faute precisee est distinguee trois sortes: la faute intentionnelle, la faute inexcusable et la faute dolosive.
En deuxieme lieu, tous les dommages peuvent se ranger en trois grandes categories : dommage materiel ; dommage moral ; dommage corprel. L’article 1149 du Code civil precise, au sujet du dommage materiel qui est le plus frequent, qu’il comprend non seulement les pertes subies, mais encore le gain manque. L’article 1150 du Code civil li,ite en principe la reparation au dommage previsible lors de la conclusion du contrat. Et le droit anglais connait depuis longtems sous le nom de mitigation, le devoir pour le creancier de reduire autant qu’il le peut le dommage dont le debiteur devra l’indemniser.
Au dernier lieu, il est necessaire d’existence de lien de causalite entre deux, le dommage et la faute. L’article 1151 du Code civil prevoit qu’en toute occurrence, meme en cas de faute dolosive, le creancier ne peut demander reparation que du prejudice qui est une suite immediate et directe de l’inexecution de la convention.
목차
Ⅰ. 시작하며
Ⅱ. 손해와 과책
Ⅲ. 손해와 과책의 인과관계
Ⅳ. 마치며
참고문헌
국문요약
Abstract
참고문헌 (24)
참고문헌 신청
1. [단행본] - A. BÉNABENT / 2012 / Droit des obligations / Montchrestien
2. [단행본] - J. CARBONNIER / 2004 / Droit civil (Tome 2), Les biens, Les obligations / PUF
3. [단행본] - B. FAGES / 2013 / Droit des obligations / L.G.D.J.
4. [단행본] - M. FABRE-MAGNAN / 2012 / Droit des obligations : droit de la responsabilité civile et des quasi-contrats / PUF
5. [단행본] - G. VINEY / 2006 / Traité de droit civil : Les conditions de la responsabilité / L.G.D.J.
2. [단행본] - J. CARBONNIER / 2004 / Droit civil (Tome 2), Les biens, Les obligations / PUF
3. [단행본] - B. FAGES / 2013 / Droit des obligations / L.G.D.J.
4. [단행본] - M. FABRE-MAGNAN / 2012 / Droit des obligations : droit de la responsabilité civile et des quasi-contrats / PUF
5. [단행본] - G. VINEY / 2006 / Traité de droit civil : Les conditions de la responsabilité / L.G.D.J.
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