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논문 기본 정보

자료유형
학술저널
저자정보
김미경 (부산대학교)
저널정보
한국가족법학회 가족법연구 가족법연구 제35권 제2호
발행연도
2021.1
수록면
175 - 218 (44page)

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Si la relation conjugale etablie par accord des epoux n’est pas conforme a l’essence du mariage, la liberte de divorce doit etre reconnue comme une reconnaissance de la liberte du mariage. Bien que le Code civil coreen reconnaisse le divorce en cas de responsabilite dans un divorce judiciaire, la discussion sur la reconnaissance du divorce tant que la relation conjugale est rompue se poursuit activement. Quand on regarde la tendance actuelle de notre societe ou des legislations etrangeres, il est souhaitable de reconnaitre le divorce tant que la relation conjugale est rompue, et dans ce but, il est necessaire d’introduire un systeme de la pension alimentaire apres le divorce. Cependant, tant que le mariage est dissous par divorce, a part le probleme de la pension alimentaire apres le divorce, la disparite creee entre le mari et la femme due au mariage doit etre compensee, et aussi la pension alimentaire du conjoint est egalement necessaire. Par consequent, la pension alimentaire et la compensation apres le divorce devraient etre reconnues dans la loi actuelle. Sur la base de cette prise de conscience du probleme, on a etudie sur le systeme de la prestation compensatoire introduit par la loi francaise n° 75-617 du 11 juillet 1975 portant reforme du divorce. Parce que le but de cet article est destine a introduire un systeme de la compensation et la pension alimentaire apres divorce dans notre droit civil, on a d’abord etudie la nature juridique, l’etat actuel et les statistiques du systeme francais de la prestation compensatoire. Concernant la nature juridique des prestations compensatoires, on a examine le processus legislatif, les tendances des theories et des precedents jusqu’a la reconnaissance des caracteristiques compensatoires et alimentaires. Pour l’etat actuel et les statistiques du systeme de la prestation compensatoire, on a analyse les donnees publiees par le ministere francais de la Justice en 1996, 2004 et 2016. Dans le but de suggerer une direction qui puisse concretiser le sujet de la pension alimentaire apres divorce, l’etat actuel et les statistiques du systeme de la prestation compensatoire qui fait actuellement l’objet de discussions ideologiques en Coree ont ete etudies. Dans le materiel de presentation, il comprend des informations sur les types de la prestation compensatoire, le montant moyen et le mode de paiement, la duree du mariage ou l’age, la presence ou l’absence d’enfants et l’existence ou non d’un emploi. A la fin, en regardant la discussion sur la pension alimentaire apres le divorce en Coree, par examen comparatif avec le droit francais, on a presente une proposition legislative detaillee sur la compensation et la pension alimentaire apres divorce.
#보상급부 #부양정기금 #1975년 개정이혼법 #부양의무 #이혼 후 배우자에 대한 부양 및 보상

목차

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참고문헌 (5)

참고문헌 신청
김미경 / 2020 / 프랑스민법상 생존배우자의 부양정기금청구권- 혼인해소와 부양의무에 대한 새로운 제안 - / 재산법연구 37(2):205~231 dbpia 김미경 / 2011 / 프랑스민법상 이혼 배우자에 대한 보상급부 / 민사법학 54(2):111~144 google schola 김태환 / 2017 / 유책배우자의 이혼청구에 관한 실무상 검토 ―대법원 2015.9.15. 선고 2013므568 전원합의체 판결과 이후 선고된 하급심 판결을 중심으로― / 가족법연구 31(3):373~426 dbpia 이화숙 / 2008 / 별거제도 도입을 위한 입법정책적 연구 / 법조 57(3):5~41 dbpia 조경애 / 2018 / 파탄주의 이혼원인 입법례에 관한 약간의 고찰 / 가족법연구 32(2):245~308 dbpia

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